BORGWARNER, INC., Société Organisée selon les lois de l'Etat du Delaware
Numéro de dépôt :
1351624
Date de dépôt :
21/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/04/2026
Présentation de la marque BORG WARNER
Déposée le 21 avril 1986 par la société BORGWARNER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BORG WARNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société BORGWARNER domicilié(e) 3850 Hamlin Road, Auburn Hills, MICHIGAN 48326 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque BORG WARNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1351624.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BORG WARNER arrivera à expiration en date du 21 avril 2026.
BORGWARNER a également déposé les autres marques suivantes : GEMINI , HY-VO
BORGWARNER, INC., Société Organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 3850 Hamlin Road, Auburn Hills, MICHIGAN 48326 - États-Unis
Novagraaf France, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 23 mars 2006 n°2067419 - Publication au BOPI 2006-03-23
Renouvellement avec limitation le 23 mars 2006 n°2310935 - Publication au BOPI 2006-03-23
Inscription le 21 juillet 1997 - Changement de dénomination n°240358 - Publication au BOPI 1997-07-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40
Inscription le 10 avril 2001 - Changement de domination n°321001 - Publication au BOPI 2001-04-10
Inscription le 30 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247439 - Publication au BOPI 1997-12-30
Renouvellement sans limitation le 26 février 2016 n°2611328 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-02-26
Machines et machines-outils ; moteurs (excepté pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres) ; grands instruments pour l'agriculture ; couveuses ; valves de décharge, valves de sécurité et valves de régulation pour le contrôle de la direction de la pression et du débit des fluides ou des gaz et leurs pièces détachées pour remplacement et réparation ; moteurs électriques ; systèmes d'allumage et électriques pour véhicules et leurs pièces détachées pour remplacement et réparation ; instruments et machines agricoles ; disques pour machines et instruments agricoles y compris les disques de charrues, disques de herses, disques de semoirs, lames de coutres, roues auxiliaires en acier pressé et disques coniques pour roues ; charrues et socs de charrues, versoirs et coutres ; joints mécaniques ; serpentins échangeurs de chaleur pour joints mécaniques ; ressorts ; soufflets métalliques, mécanismes hydrauliques de transmission, y compris une pompe, un moteur et une valve ; moteurs hydrauliques, cylindres hydrauliques ; appareils hydrauliques et pneumatiques pour avions et missiles guidés ; accouplements hydrauliques et roues d'entraînement hydrauliques pour transmission à roues d'entraînement ; accumulateurs hydrauliques ; transmissions hydrauliques ; pompes ; pompes à vide ; pompes centrifuges et à turbine pour l'agriculture, la distribution municipale de l'eau, les services d'hygiène, le pétrole, les applications cryogéniques et nucléaires de produits chimiques et pour l'industrie en général ; assemblages dissipateurs d'énergie ; mécanismes de commande de couples ; assemblages d'engrenages de réduction ; joints universels ; assemblages d'arbres de transmission ; accouplements flexibles ; arbres de propulsion ; convertisseurs de couples ; paliers ; engrenages, disques d'embrayage ; mécanismes de transmission à chaînes et à dents ; ressorts d'embrayage ; dispositifs de synchronisation et d'entraînement à vitesse surmultipliée pour transmissions et usages industriels, mécanismes de transmission d'énergie ; différentiels ; transmission mécaniques pour véhicules et machines ; unités de commande mécaniques et hydromécaniques pour transmission ; systèmes de transmission à fluide ; freins et assemblages de freins pour machines industrielles ; carburateurs ; suppresseurs ; compresseurs ; mécanismes d'engrenage de distribution, chaînes de distribution ; culasses ; amortisseurs de vibrations de torsion ; déflecteurs d'huile de queue de soupape ; dispositifs d'alimentation en énergie. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; pièces de véhicules en acier formées et obtenues par emboutissage profond, y compris les sièges auxiliaires et les disques pour roues de véhicules ; freins à commande assistée et à commande manuelle pour véhicules ; radiateurs de véhicules ; refroidisseurs d'huile ; enrouleurs de ceintures de sièges ; ceintures de siège de véhicules et boucles ; disques de roues pour véhicules suspensions d'automobiles ; mécanismes pour colonne de direction mobile ; systèmes d'attelage pour véhicules ; sièges pour conducteurs de véhicules agricoles ; moteurs électriques ; systèmes d'allumage et électriques pour véhicules et leurs pièces détachées pour remplacement et réparation ; assemblages dissipateur d'énergie ; mécanismes de commande de couples ; assemblages d'engrenages de réduction, joints universels ; assemblages d'arbres de transmission ; accouplements flexibles ; arbres de propulsion ; convertisseurs de couples ; paliers ; engrenages ; disques d'embrayage ; garnitures d'embrayage ; mécanismes de transmission à chaîne et à dents ; ressorts d'embrayage ; dispositifs de synchronisation et d'entraînement à vitesse surmultipliée pour transmissions et usages industriels ; mécanismes de transmission d'énergie ; différentiels, transmissions mécaniques pour véhicules et machines ; unité de commande mécaniques et hydromécaniques pour transmissions ; systèmes de transmission à fluide ; carburateurs ; suppresseurs ; compresseurs ; mécanismes d'engrenage de distribution ; chaînes de distribution ; culasses ; amortisseurs de vibrations de torsion ; déflecteurs d'huile de queue de soupape ; ressorts ; mécanismes hydrauliques de transmission, y compris une pompe, un moteur et une valve ; moteurs hydrauliques ; cylindres hydrauliques ; appareils hydrauliques et pneumatiques pour avions et missiles guidés ; accouplements hydrauliques et roues d'entraînement hydrauliques pour transmissions à roues d'entraînement ; accumulateurs hydrauliques ; embrayages pour véhicules et leurs pièces détachées ; transmissions hydrauliques ; pompes.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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